Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES SAINTES CLAIRES
GAEC ALBERT MANN, Groupement Agricole d'Exploitation Collective

Numéro de dépôt :
3792293
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2030
LES SAINTES CLAIRES de GAEC ALBERT MANN

Présentation de la marque LES SAINTES CLAIRES

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par la société GAEC ALBERT MANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SAINTES CLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société GAEC ALBERT MANN domicilié(e) 13 rue du Château, 68920 WETTOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 446 649 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LES SAINTES CLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SAINTES CLAIRES arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.

GAEC ALBERT MANN a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE CASTEX , Albert MANN , GRAND H , GRAND P , CLOS DE LA FAILLE


GAEC ALBERT MANN, Groupement Agricole d'Exploitation Collective - 13 rue du Château, 68920 WETTOLSHEIM - France - SIREN 341446649


CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques - 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Renouvellement sans limitation le 12 août 2020 n°2756800 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-12

Vins d'Alsace, crémants d'Alsace et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières).